Personnellement, je trouve que sous forme de tableau, les informations paraissent toujours plus claires.
Pour cette raison, vous trouverez dans ce petit billet sur les tableaux qui peuvent toujours être utiles pour se rémémorer rapidement un point):
- le tableau comparatif figurant dans le guide opérationnel des PPP du moniteur entre contrat de partenariat, BEA des collectivités locales, BEA police, justice, gendarmerie, armée, le BEA hospitalier, et la convention de bail avec option d'achat liée à une AOT
- les tableaux comparatifs du nouveau CCAG travaux et de l'ancien mis en place par localjuris
http://www.localjuris.com.fr/Sources/legis/CCAG/2009/CCAGtrav/Comparatif/TabeauCCAG-01.pdf (chapitre 1)
http://www.localjuris.com.fr/Sources/legis/CCAG/2009/CCAGtrav/Comparatif/TabeauCCAG-02.pdf (chapitre 2)
- le tableau récapitulatif des documents communicables (CADA) disponible sur le site jurisconnect
- le tableau comparatif du code des marchés publics 2006/2004 et de la directive 2004/18 commenté, mis à disposition par localjuris
- le tableau comparatif du code des marchés publics 2006/2004 du MINEFE
- les tableaux mis à disposition par le MINEFE
État et ses établissements publics Collectivités territoriales et établissements publics locaux Entités adjudicatrices - le tableau de conconcordance entre les articles du CCAG FCS (ancien et nouveau) mis à disposition par le MINEFE
- du CCAG PI
- du CCAG travaux
- du CCAG MI
- le tableau récapitulatif des recours (référé précontractuel/ contractuel) du MINEFE
- ces tableaux récapitulatifs des recours mis à disposition par deux membres actifs et solides du forum agorapublix (nécessite une inscription pour les télécharger)
N'hésitez pas à en envoyer d'autres tableaux (juridiquement exacts, bien entendu) à cette adresse si vous en disposez appeldoffrepublic@gmail.com pour que je puisse éventuellement les ajouter sur cette page) |