les nouveaux formulaires DC sont sortis

publié le 17 sept. 2010 à 01:37 par G re
Les nouveaux formulaires DC sont disponibles !

La consultation menée en juillet dernier par la DAJ a permis de recueillir 140 propositions relatives à la révision des formulaires DC (déclaration du candidat), OUV (ouverture des plis), et NOTI (notification des marchés). Toutes les contributions ont fait l’objet d’un examen attentif, et 55 d’entre elles ont été intégralement retenues.

Issus de cette concertation, quatre nouveaux formulaires DC sont disponibles en ligne. Identifiables grâce à leur couleur bleue, ils peuvent dès à présent être utilisés par les opérateurs économiques et les acheteurs publics (voir fiche explicative).

Les nouveaux formulaires OUV et NOTI seront bientôt mis en ligne, et une consultation sur les formulaires EXE (exécution des marchés) sera lancée mi-novembre.
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